Les Vignerons Réunis de Sainte Cécile Les Vignes
Présentation de la marque Les Vignerons Réunis de Sainte Cécile Les Vignes
Déposée le 8 juillet 2002 par Cave des Vignerons Réunis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Vignerons Réunis de Sainte Cécile Les Vignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les Vignerons Réunis de Sainte Cécile Les Vignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vignerons Réunis de Sainte Cécile Les Vignes est expirée depuis le 8 juillet 2012.
Cave des Vignerons Réunis a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet partiel n°383279 - Publication au BOPI 2003-12-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33